Calcul du taux de fréquence et du taux de gravité

Le taux de fréquence (TF)

Le taux de fréquence mesure le nombre d'accidents du travail avec arrêt survenus pour un million d'heures travaillées.

TF = accidents avec arrêt × 1 000 000 ÷ heures travaillées

Rapporter les accidents aux heures travaillées permet de comparer des entreprises de tailles différentes, ou une même entreprise d'une année sur l'autre quand son effectif change. Un TF de 20 signifie que 20 accidents avec arrêt surviennent chaque fois que les salariés cumulent un million d'heures de travail, soit environ 620 salariés à temps plein pendant un an.

Seuls comptent les accidents du travail ayant entraîné un arrêt d'au moins un jour en plus de celui de l'accident. Les accidents de trajet font l'objet d'un suivi séparé.

Le taux de gravité (TG)

Le taux de gravité mesure le nombre de jours d'arrêt pour mille heures travaillées. Il dit si les accidents sont graves, là où le taux de fréquence dit s'ils sont nombreux.

TG = jours d'arrêt × 1 000 ÷ heures travaillées

Les jours d'arrêt se comptent en jours calendaires, week-ends compris, à partir du lendemain de l'accident : c'est la règle retenue par l'Assurance Maladie. Un TG de 1,5 correspond à un jour et demi d'arrêt pour mille heures travaillées.

Deux entreprises peuvent avoir le même taux de fréquence et des taux de gravité très différents : dix entorses bénignes ne pèsent pas comme une chute de hauteur. Les deux taux se lisent ensemble.

L'indice de fréquence (IF)

L'indice de fréquence rapporte les accidents avec arrêt à l'effectif plutôt qu'aux heures : c'est le nombre d'accidents pour 1 000 salariés.

IF = accidents avec arrêt × 1 000 ÷ effectif salarié

C'est l'indicateur que l'Assurance Maladie met en avant dans ses statistiques nationales : en 2024, il était de 26,4 accidents pour 1 000 salariés, tous secteurs confondus. Plus simple à calculer que le TF, il est moins précis quand la durée du travail varie beaucoup d'un salarié à l'autre (temps partiels, heures supplémentaires, saisonniers).

Exemple de calcul

Une entreprise du BTP de 50 salariés à temps plein a enregistré sur l'année 3 accidents avec arrêt, pour un total de 45 jours d'arrêt.

• Heures travaillées : 50 × 1 607 h = 80 350 h
• Taux de fréquence : 3 × 1 000 000 ÷ 80 350 = 37,3
• Taux de gravité : 45 × 1 000 ÷ 80 350 = 0,56
• Indice de fréquence : 3 × 1 000 ÷ 50 = 60

Comparée à la moyenne du BTP (TF de 25,1, IF de 38,1), cette entreprise a nettement plus d'accidents que son secteur, mais des arrêts plutôt courts : le TG moyen du BTP est de 2,4. La priorité est donc de réduire le nombre d'accidents, en cherchant ce qu'ils ont en commun.

Les 1 607 heures correspondent à la durée légale annuelle d'un temps plein. Pour un calcul exact, prenez les heures réellement travaillées, disponibles dans vos données de paie.

Moyennes par secteur (2024)

Pour savoir si vos taux sont bons, comparez-les à ceux de votre secteur. L'Assurance Maladie publie chaque année les indicateurs des neuf comités techniques nationaux (CTN).

Votre secteur dépend du code risque qui figure sur votre notification annuelle de taux AT/MP.

Source : Rapport annuel 2024 de l'Assurance Maladie — Risques professionnels, tableau 8, p. 22.

À quoi servent ces taux

Le TF et le TG sont les deux chiffres de référence de la prévention. On vous les demandera tôt ou tard.

• Piloter la prévention : suivre l'évolution d'une année sur l'autre et mesurer l'effet des actions engagées.
• Informer le CSE et la CSSCT, notamment lors du bilan annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail.
• Remplir le bilan social, obligatoire à partir de 300 salariés, qui comprend le taux de fréquence et le taux de gravité.
• Répondre aux donneurs d'ordre et aux appels d'offres, qui les demandent souvent dans le BTP et l'industrie.
• Préparer une certification : le référentiel MASE demande le suivi du TF et du TG, et ils sont couramment utilisés dans les démarches ISO 45001.

Questions fréquentes

Faut-il compter les accidents de trajet ?

Non. Les accidents survenus entre le domicile et le lieu de travail sont suivis à part. Le TF et le TG ne portent que sur les accidents du travail.

Et les accidents sans arrêt ?

Ils ne comptent pas dans le taux de fréquence habituel. Certaines démarches, comme MASE, suivent aussi un « TF2 » qui les inclut : même formule, en comptant tous les accidents, avec ou sans arrêt.

Quelles heures prendre en compte ?

Les heures réellement travaillées sur la période, hors congés et absences. À défaut, une estimation à 1 607 heures par salarié à temps plein donne un bon ordre de grandeur. Dans les statistiques de l'Assurance Maladie, les intérimaires sont comptés par l'entreprise de travail temporaire ; beaucoup d'entreprises utilisatrices les intègrent quand même à leur suivi interne, avec leurs heures.

Sur quelle période calculer ?

Le plus souvent sur l'année civile. Sur une période courte, les taux varient beaucoup : dans une petite structure, un seul accident suffit à faire bondir le TF. L'indice de fréquence, calculé sur l'effectif, n'est comparable aux moyennes nationales que sur une année complète.

Qu'est-ce qu'un bon taux de fréquence ?

Il n'existe pas de seuil officiel. La bonne comparaison est double : la moyenne de votre secteur, et votre propre historique. Un TF qui baisse d'année en année vaut mieux qu'un TF bas par chance.